Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vals (Saint-Santin-Cantalès, Cantal, France)

Source :

GeoNames : Saint-Santin-Cantalès (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal)

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Saint-Santin-Cantalès, seigneurie de Vals : note sur le fief au XVIe siècle.

Cote : 118 F 652

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Seigneurs de Vals (commune de Saint-Santin-Cantalès).

Cote : 340 F 3

Période : 1401 - 1721

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Métivier de Vals (Aubin, Géraud) de Saint-Santin-Cantalès, émigré

Cote : 1 Q 963

Période : 1792 - 1826

Fonds : Sous-Série 1 Q : Biens nationaux
Reconnaissances de tenanciers du village de Labro, paroisse de Glénat, en faveur de Jean de Durban (1464) et de Louis de Méallet (1505) ; le...

Cote : 106 F 2

Période : 1464 - 1752

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Vente de cens à Laval, paroisse de Viescamps, par Louis de Montal à Jean Sarrauste (1501), revendue à Jean Dubois en 1615 ; contrat d'échang...

Cote : 116 F 7

Période : 1501 - 1647

Fonds : Série F (Archives d'origine privée : dons, achats, dépôts)
Juridiction de Laroquebrou et du marquisat de Montal

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Registre des défauts

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
13 mai 1664-2 mars 1666

Cote : 16 B 619

Période : 1664 - 1666

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
Registre d'audiences

Période : 1325 - 1797

Fonds : Serie B : Cours et juridictions
6 septembre 1665-6 mars 1666

Cote : 16 B 620

Période : 1665 - 1666

Fonds : Serie B : Cours et juridictions

Vals (Saint-Santin-Cantalès, Cantal, France)

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