Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Fontenay-sous-Bois (Île-de-France, Val-de-Marne) - commune
Fontenay-sous-Bois (Île-de-France, Val-de-Marne) - lieu habité

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Date de modification : 17 juin 2021

Lieu de conservation : Commune de Fontenay-sous-Bois - Service archives-documentation
Brouillons de plan du parc de Vincennes. (2 plans). Brouillon de plan de Fontenay-sous-Bois.

Cote : FR/FR-AD078/A 266

Période : 1731 - 1731

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Cahier de charges pour la vente d'un terrain retranché du bois de Vincennes, avenue Marigny à Fontenay-sous-Bois, appartenant à la Ville de ...

Cote : MC/ET/LXVIII/1348

Période : 1879 - 1879

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave Frédéric MAHOT de LA QUERANTONNAIS, 21 juillet 1875 - 25 juillet 1905 (étude LXVIII)
FEU-FIL

Cote : 225 J 401

Période : 1976 - 1998

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
EDF-GUI

Cote : 225 J 427

Période : 1999 - 2001

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Bouvaud J. à Fontenay-sous-Bois, Val-de-Marne

Cote : 225 J 497

Période : 1957 - 1957

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Terrain sis 24, boulevard Richard-Lenoir

Cote : MC/DC/XXII/1

Période : 1862 - 1913

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XXII (1862-1913)
Conseil d’administration d’Emmaüs International à Fontenay-sous-Bois (France).

Cote : 2011 39 523

Période : 1989 - 1989

Fonds : Emmaüs International : archives photographiques.
Inventaire après décès de Marie Coralie Bethmont, veuve de Louis Benjamin Eugène Marre-Philipon, dressé dans sa maison située à Fontenay-sou...

Cote : MC/ET/LXVIII/1351

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Gustave Frédéric MAHOT de LA QUERANTONNAIS, 21 juillet 1875 - 25 juillet 1905 (étude LXVIII)
FONTENAY-SOUS-BOIS et environs. - PARIS, Métro Bastille, Billettes et Archives nationales.

Cote : 69 Fi 440

Fonds : Fonds Michel Quétin

Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne, France)

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