Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne, France)

Source :

GeoNames : Fontenay-sous-Bois (Île-de-France, Val-de-Marne)

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Bouvaud J. à Fontenay-sous-Bois, Val-de-Marne

Cote : 225 J 497

Période : 1957 - 1957

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Paris.

Cote : FR/FR-AD078/D 1766-bis

Période : 1232 - 1285

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Paris.

Cote : FR/FR-AD078/D 1767

Période : 1670 - 1740

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Paris.

Cote : FR/FR-AD078/D 1768

Période : 1413 - 1752

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Pargny-les-Bois.

Cote : FR/FR-AD078/D 1769

Période : 1198 - 1261

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Le Plessis-Chalant.

Cote : FR/FR-AD078/D 1770

Période : 1207 - 1240

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Le Plessis-Saint-Antoine.

Cote : FR/FR-AD078/D 1771

Période : 1408 - 1488

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Courtomer et Pompierre.

Cote : FR/FR-AD078/D 1772

Période : 1240 - 1240

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Pontault.

Cote : FR/FR-AD078/D 1773

Période : 1261 - 1261

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790
Précy-sur-Marne.

Cote : FR/FR-AD078/D 1774

Période : 1231 - 1273

Fonds : Instruction publique, sciences et arts avant 1790

Fontenay-sous-Bois (Val-de-Marne, France)

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