Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne, France)

Source :

GeoNames : Saint-Maur-des-Fossés (Île-de-France, Val-de-Marne)

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Recto. Elie Tétaud : voilure ; correspondance de Roumégous à Pierre Meslier à Saint-Maur (Seine) le 26 février [1965] ; notes prises au vers...

Cote : 225 J 455/427

Période : 1964 - 1965

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Valty Louis à Saint-Maur-des-Fossés, Val-de-Marne.

Cote : 225 J 685

Période : 1962 - 1965

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Valty à Saint-Maur-des-Fossés : plan de voilure.

Cote : 225 J 456/21

Période : 1950 - 1970

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Bail de moulin à eau sur la Marne à Saint-Maur près Créteil [Saint-Maur-des-Fossés], par Anselme Marie Legoues [Legouès] à Pierre Noël Colas...

Cote : MC/ET/XLVI/633

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Mariage de Michel Claude Thory, rue de la Boucherie-des-Invalides, veuf avec un enfant de Marie Françoise Grégoire, avec Jeanne Françoise L'...

Cote : MC/ET/XLVI/636

Période : 1802 - 1802

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles François DRUGEON, 19 janvier 1788 - 18 avril 1811 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Rossat, Jean-François. Saint-Maur (Val-de-Marne)

Période : 1808 - 1808

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Jacques BACQ, 29 août 1805 - 4 janvier 1819 (étude XLVII)
Vente d'une maison. Thevenet (monsieur). Quatannens (madame). Varenne St-Hilaire (94)

Cote : MC/ET/VII/911

Période : 1886 - 1886

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 1er janvier 1862 - 15 décembre 1886 (étude VII)
1543, 22 janvier en tête, lettres prescrivant la confection du terrier de Saint-Maur-des-Fossés.

Cote : MC/ET/VIII/183

Période : 1543 - 1544

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Vincent MAUPEOU, 23 mai 1532 - 1570 (étude VIII)
Vente de terrain (7,Bd de la Marne). Favareille (Mr et Mme). Le Brun (mademoiselle). Varenne St-Hilaire (94)

Cote : MC/ET/VII/896

Période : 1884 - 1884

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 1er janvier 1862 - 15 décembre 1886 (étude VII)
Vente (quittance). Faraveille (Mr et Mme). Lebrun (mademoiselle). Varenne St-Hilaire (94)

Cote : MC/ET/VII/896

Période : 1884 - 1884

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Juste Alphonse THOMAS, 1er janvier 1862 - 15 décembre 1886 (étude VII)

Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne, France)

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