Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mézériat (Ain, France)

Source :

GeoNames :
Mézériat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - commune
Mézériat (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain) - lieu habité

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Mézériat

Période : 1883 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Bulletin municipal de Mézériat. 1995-2017

Cote : 1167 Presse 1

Période : 1995 - 2017

Fonds : Bulletins municipaux
Ma - Me.

Cote : 2 V 18

Période : 1808 - 1904

Fonds : Organisation et police du culte catholique
Irigny (1777-1786) ; Lissieu (1399) ; Mézériat (1769) ; Mogneneins (1765-1785).

Cote : 1G262

Période : 1399 - 1786

Fonds : 1G - Archevêché de Lyon
Lettres G à P.

Cote : 1 V 34

Période : 1806 - 1898

Fonds : Clergé catholique séculier
Études de Mézériat

Cote : 8 U 238-239

Période : 1801 - 1940

Fonds : Officiers publics et ministériels
an X-1826

Cote : 8 U 238

Période : 1801 - 1826

Fonds : Officiers publics et ministériels
1827-1940

Cote : 8 U 239

Période : 1827 - 1940

Fonds : Officiers publics et ministériels
ROUYER Jérôme, notaire à Mézériat

Cote : 3 E 38889-38917

Période : 1801 - 1816

Fonds : Versement de Maître Philippe GUERIN, notaire à Mézériat
Minutes

Cote : 3 E 38889-38917

Période : 1801 - 1816

Fonds : Versement de Maître Philippe GUERIN, notaire à Mézériat

Mézériat (Ain, France)

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