Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)

Source :

GeoNames : Épinay-Champlâtreux (Île-de-France, Val-d'Oise)

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Épinay-Champlâtreux (Val-d'Oise) - Domaine de Champlatreux (Pavillon sud).

Cote : F/2000/10/12-66

Période : 1970 - 1975

Fonds : Travaux sur les édifices de Provence-Alpes-Côte d'Azur, de Corse, d’Ile-de-France, et de Chandernaggor par Jean-Claude Yarmola (1933-1998), ...
Corpus, notes et copies de documents pour conférences, ouvrages Villiers le Bel - La justice de Monseigneur le Prince : le déclin des Garry...

Cote : 21 F/SHAPVOV 9

Période : 1990 - 1999

Fonds : 21F/SHAPVOV - Fonds Boutry
MOLÉ DE CHAMPLATREUX (E. -F.). - Président à Mortier. Méry-sur-Oise, Moussy, Champlâtreux.

Cote : 4Q 192

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Saint-Germain-en-Laye, septembre 1623. Lettres patentes de Louis XIII permettant à Mathieu Molé de faire dresser en sa seigneurie de Champlâ...

Cote : X/1a/8650

Période : 1623 - 1624

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Epinay-Champlâtreux

Cote : 3Q 23

Période : 1790 - 1790

Fonds : Domaine, 1791-1940
Estimation des biens de la cure.

Cote : 3Q 23

Période : 1790 - 1790

Fonds : Domaine, 1791-1940
Maussion de Condé (Saint-Leu). - Mauve, vicaire (Claude Joseph) (Saint-Germain-en-Laye). - Mayneau de ...

Cote : 5Q 247

Période : 1792 - 1806

Fonds : Domaine, 1791-1940
Renseignements sur des communes du Vexin par Courcelle - Arronville - Amblainville - Attainville - Baillet - Berville - Bouffémont - Bouqu...

Cote : 2 G/SHAPVOV 109

Fonds : 2G/SHAPVOV - Dossiers thématiques, manuscrits, tapuscrits
§ Léonard MARGERIT, secrétaire ordinaire de la Chambre du Roi, déclare ne rien prétendre aux 3 offices de commis héréditaires à faire les rô...

Cote : MC/ET/XIX/415

Période : 1638 - 1638

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas BAULDRY, janvier 1633 - décembre 1642 (étude XIX)
Canton de Luzarches.

Cote : 160 W 14

Période : 1972 - 1972

Fonds : Référendum : déroulement des opérations de vote (1972)

Epinay-Champlâtreux (Val-d'Oise, France)

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