Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baillargues (Hérault, France)

Source :

GeoNames :
Baillargues (Occitanie, Hérault) - commune
Baillargues (Occitanie, Hérault) - lieu habité

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Consultation des communes limitrophes pour le Plan d’Occupation des Sols (POS), avis de la Ville. - Commune de Clapiers, mise en révision ...

Cote : 817 W 1

Période : 1983 - 1994

Fonds : 817W
Montpellier sud, contournement. – Dossier de concertation sur analyse comparative des variantes de tracé (1991) : rapport de synthèse (1997...

Cote : 820 W 12

Période : 1991 - 1997

Fonds : 820W
Réunion de la Commission Départementale d’Equipement Commercial (CDEC), participation de l’Adjoint au Maire délégué. – Commission du 3 sep...

Cote : 929 W 14

Période : 2008 - 2008

Fonds : 929W
Baillargues : complexe sportif (1981-1989) ; carrière non autorisée - sans numéro - Suay Fils, (1970-1977) ; Balaruc-les-Bains : SCREG (n°15...

Cote : 1736 W 48

Période : 1970 - 1989

Fonds : Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement (DRIRE)
Babeau-Bouldoux : sections AR, B-E, H, fiches annulées [1967-1979]. Baillargues : sections A-B [1945-1979].

Cote : 1605 W 3219

Période : 1945 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Baillargues : sections B-D [1945-1979].

Cote : 1605 W 3220

Période : 1945 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Baillargues : sections D-F, fiches annulées [1945-1979].

Cote : 1605 W 3221

Période : 1945 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Baillargues : fiches annulées [1945-1979]. Balaruc-les-Bains : sections AB, AC [1957-1979].

Cote : 1605 W 3222

Période : 1945 - 1979

Fonds : Cadastre rénové
Tableau d'assemblage, plan révisé pour 1946

Cote : 2749 W 113

Période : 1946 - 1974

Fonds : Cadastre rénové
Section A, feuille unique, plan révisé pour 1946

Cote : 2749 W 114

Période : 1946 - 1986

Fonds : Cadastre rénové

Baillargues (Hérault, France)

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