Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lambert (hôtel)

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Echange entre Anne Sapieha, femme de Witold Adam Czartoryski, propriétaire demeurant à l'hôtel Lambert, 2 rue et île Saint-Louis, et Jean Ba...

Cote : MC/ET/LXVII/1137

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Georges Emmanuel Ferdinand COUROT, 28 juin 1853 - 1er juillet 1873 (étude LXVII)
Dossier Raymond Barennes et autres pièces.

Cote : MC/ET/CVIII/825

Période : 1710 - 1849

Fonds : «Mélanges» (dossiers de clients) de l’étude CVIII. MC/ET/CVIII/824/B-MC/ET/CVIII/854 (1254-1871)
Dépôt de pièces par Ladislas Czartoryski, demeurant à l’hôtel Lambert, 2, rue et île Saint-Louis, dont l’un des originaux d’un acte sous sei...

Cote : MC/ET/LXVIII/1221

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Création d’une société par Adolphe Philippe d’Énnery, auteur dramatique, demeurant 14, boulevard Saint-Martin, ayant pour objet la création ...

Cote : MC/ET/LXVIII/1100

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Vente par Jean-Baptiste Boulot, propriétaire, et Alexandrine Pillière, son épouse, demeurant 29, quai Bourbon, à Anna Sapieha [Sapiezanka], ...

Cote : MC/ET/LXVIII/1100

Période : 1858 - 1858

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Prêt conditionnel par le Crédit foncier de France au prince Adam Georges Czartoryski, ancien président du gouvernement national de Pologne, ...

Cote : MC/ET/LXVIII/1116

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Prêt conditionnel par le Crédit foncier de France, au prince Ladislas Czartoryski, propriétaire, et Maria Amparo, comtesse de Vista Alegre, ...

Cote : MC/ET/LXVIII/1116

Période : 1859 - 1859

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Donation par Ladislas Czartoryski, propriétaire, demeurant à l’hôtel Lambert, rue et Île Saint-Louis, à l’église et fabrique de Saint-Louis-...

Cote : MC/ET/LXVIII/1214

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Vente d’une propriété située sur la commune de Saint-Mandé (Seine), par Paul Perès, négociant, et Jeanne Marie Lavigne, son épouse, demeuran...

Cote : MC/ET/LXVIII/1219

Période : 1869 - 1878

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
Procuration par Ladislas Czartoryski, président de la Société historique et littéraire polonaise, demeurant à l’hôtel Lambert, 2 rue Saint-L...

Cote : MC/ET/LXVIII/1242

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)

Lambert (hôtel)

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