Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis, France)

Source :

GeoNames : Livry-Gargan (Île-de-France, Seine-Saint-Denis)

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Communes de Limours à Marines

Cote : 5 K 186

Période : 1868 - 1917

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.
Centimes extraordinaires communaux : résultats des cessions de la Commission du Conseil Général sur la f...

Cote : 1 O 52

Période : 1920 - 1929

Fonds : Fonds de la préfecture de Seine-et-Oise. Généralités et affaires intercommunales, 1800-1940
Etampes, La Ferté-Alais, Feucherolles, Follainville, Fontenay-le-Fleury, Fourqueux, Gournay, Gambais, ...

Cote : 5Q 342

Période : 1795 - 1928

Fonds : Domaine, 1791-1940
Partis politiques divers. - Partis radical et radical-socialiste, SFIO (Section française de l'Inter...

Cote : 4M2 64

Période : 1924 - 1939

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
DES REAUX (comtesse). - Noisy-le-Grand. Livry. - DEUX-PONTS (G. baron de). - Champlan.

Cote : 4Q 93

Période : 1701 - 1900

Fonds : Domaine, 1791-1940
Livry

Cote : 3Q 39

Période : 1789 - 1805

Fonds : Domaine, 1791-1940
ABBAYE.

Cote : 3Q 39

Période : 1789 - 1805

Fonds : Domaine, 1791-1940
Brouillon du plan de la vente du bois taillis, en la forêt de Livry-les-Bondy.

Cote : FR/FR-AD078/A 334

Période : 1711 - 1711

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
Garches (1922-1928), Gagny (1921-1922), Gonesse (1900-1903), Houilles (1916-1937), Juvisy-sur-Orge ...

Cote : 4M2 138

Période : 1900 - 1931

Fonds : Administration générale et économie du département de la Seine-et-Oise1800-1940
Contentieux fiscal 1874-1926

Cote : 5 K 283

Période : 1870 - 1926

Fonds : Conseil de préfecture de Seine-et-Oise et Conseil interdépartemental de Seine-et-Oise et Seine-et-Marne.

Livry-Gargan (Seine-Saint-Denis, France)

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