Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Val-d'Isère (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Val-d'Isère (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité
Val-d'Isère (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune

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"Hôtel Christiana" à Val-d'Isère.

Cote : 33 Fi 90

Période : 1956 - 1972

Fonds : Répertoire numérique du fonds 33Fi - Fonds Baranger
EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE - Val d'Isère : emplacement réservé 9 au plan d'occupation des sols ; funiculaire de La Daille ;...

Cote : 1475W 33

Période : 1971 - 1991

Fonds : 1475W - Bureau de l'Environnement et du Développement Durable - Dossiers d'expropriation
Recensement de la population de 1946 : bulletins individuels, bordereaux de maison, feuilles de ménage.

Cote : 993W 154

Période : 1946 - 1946

Fonds : 993W - Economie - INSEE - Recensement
Registre analytique d'enregistrement des procès-verbaux et procès-verbaux.

Cote : 1149W 213

Période : 1967 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Registre chronologique de la correspondance confidentielle.

Cote : 1149W 76

Période : 1968 - 1970

Fonds : 1149W - Défense - Centre Administratif de la Gendarmerie Nationale
Val-d'Isère. - Personnel administratif (1822-1860). Instruction publique et culte (1818-1860). Comptabilité communale et affaires diverses (...

Cote : 5FS 575

Période : 1816 - 1860

Fonds : 5FS - Fonds sarde : Intendance de Tarentaise
Fonds d'aménagement urbain, réseaux urbains.

Cote : 1228W 15

Période : 1979 - 1980

Fonds : 1228W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Habitat - Fonds d'aménagement urbain
Déclaration d'utilité publique, expropriation : dossiers communaux.

Cote : 1244W 12

Période : 1970 - 1980

Fonds : 1244W - Bureau de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme - Déclaration d'utilité publique
Dossiers administratif et technique du télésiège de La Madeleine.

Cote : 1388W 6

Période : 1980 - 1998

Fonds : 1388W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Bureau départemental des appareils de remontées mécaniques (BDARM) - Dossier...
Bâtiments communaux, équipements sportifs et socio-éducatifs.

Cote : 965W 21

Période : 1955 - 1971

Fonds : 965W - Bureau des Affaires Scolaires

Val-d'Isère (Savoie, France)

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