Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Coupy (Valserhône, Ain, France)

Source :

GeoNames : Coupy (Auvergne-Rhône-Alpes, Ain)

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Coupy

Cote : 2 O 1588-1594

Période : 1909 - 1941

Fonds : Dossiers d'administration communale
Comptabilité.

Cote : 2 O 1588

Période : 1928 - 1936

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments civils.

Cote : 2 O 1589

Période : 1923 - 1940

Fonds : Dossiers d'administration communale
Bâtiments d'enseignement.

Cote : 2 O 1590

Période : 1909 - 1941

Fonds : Dossiers d'administration communale
Biens communaux.

Cote : 2 O 1591

Période : 1911 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale
Travaux publics

Cote : 2 O 1592-1594

Période : 1911 - 1941

Fonds : Dossiers d'administration communale
Réseau d'égouts, construction.

Cote : 2 O 1592

Période : 1911 - 1935

Fonds : Dossiers d'administration communale
Adduction d'eau potable, réseaux d'eau potable.

Cote : 2 O 1593

Période : 1912 - 1941

Fonds : Dossiers d'administration communale
Réservoir d'eau potable, éclairage des rues, aqueducs et caniveaux, défense contre l'incendie.

Cote : 2 O 1594

Période : 1918 - 1937

Fonds : Dossiers d'administration communale
Déclaration d'associations auprès de la sous-préfecture

Cote : 2 Z 21

Période : 1926 - 1942

Fonds : Fonds de la sous-préfecture de Gex

Coupy (Valserhône, Ain, France)

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