Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Havre (Seine-Maritime, France)

Source :

GeoNames : Le Havre (Normandie, Seine-Maritime)

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Direction générale.

Cote : 2005 3 1(1) à 1(2), 1(5), 14, 32 à 33, 35(3), 37(3), 38, 81(1), 84(1), 104, 112(2), 116(3), 117, 158(2), 159(1), 165, 167 à 168, 184(1) à 184(11), 185(3), 186 à 193, 257 à 260, 271 à 279, 294(1) à 294(2), 295(2), 297, 298(1) à 298(2), 299(1) à 299(2), 304

Période : 1930 - 2000

Fonds : Calberson (société mère, filiales et entreprises associées)
Historique et présentation du groupe.

Cote : 2005 3 1(1), 260, 271, 294(1), 1152, 1158

Période : 1962 - 2000

Fonds : Calberson (société mère, filiales et entreprises associées)
Structuration et organisation du groupe.

Cote : 2005 3 1(1)

Période : 1982 - 1985

Fonds : Calberson (société mère, filiales et entreprises associées)
Structuration du Groupe, apport partiel d'actif de la SNTR à la Société Calberson S.A.

Cote : 2005 3 1152

Période : 1984 - 1984

Fonds : Calberson (société mère, filiales et entreprises associées)
Présentation du groupe.

Cote : 2005 3 1158

Période : 1993 - 1996

Fonds : Calberson (société mère, filiales et entreprises associées)
Chiffres clefs.

Cote : 2005 3 260

Période : 1993 - 1994

Fonds : Calberson (société mère, filiales et entreprises associées)
Trombinoscope.

Cote : 2005 3 271

Période : 1994 - 1994

Fonds : Calberson (société mère, filiales et entreprises associées)
Historiques.

Cote : 2005 3 294(1)

Période : 1962 - 2000

Fonds : Calberson (société mère, filiales et entreprises associées)
Assemblées générales.

Cote : 2005 3 112(2), 257 à 258, 272, 298(1), 299(1), 304, 403 à 408, 409(1), 410, 868 à 869, 1253

Période : 1930 - 2000

Fonds : Calberson (société mère, filiales et entreprises associées)
Assemblées générales ordinaires, extraordinaires.

Cote : 2005 3 298(1), 304, 403, 409(1), 410, 1253

Période : 1930 - 2000

Fonds : Calberson (société mère, filiales et entreprises associées)

Le Havre (Seine-Maritime, France)

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