Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roquevaire (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames : Roquevaire (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône)

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NEVEU Louis, mécanicien, INGANNI Ernest, journalier, vols de sommes d'argent, de titres de rente, de bijoux, d'objets de culte de l'église d...

Cote : 2 U 639

Période : 1895 - 1898

Fonds : Tribunal criminel, Cour de justice criminelle, Cour d'Assises du Var
Arnaud, Eugène Baudile (1834-1905)

Cote : 8106

Période : 1902

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Alexis, Henri Marie Joseph Jean (1885-....)

Cote : 2774

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
Réalisation de la ligne TGV-Méditerranée, cession de parcelles situées sur le plateau de l’Arbois (Aix-en-Provence) à la SNCF : plans et éta...

Cote : 2333 W 80

Période : 1995 - 2001

Fonds : 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)
Passeport de François Olivier

Cote : 4 M 709/208

Fonds : Passeports pour l'étranger
Biens sur les paroisses de Ventabren et Aix (XVIIIe s.) - Roquevaire (Bouche-du-Rhône) tailles (1479-1723). - Bastide de Roquefavour, près d...

Cote : 240 J 63

Période : 1479 - 1817

Fonds : Fonds du château de Ribaute (XIVe-XIXe s.)
1457

Cote : 355 E 147

Période : 1457 - 1457

Fonds : 355 E - Etude Brincourt / Giustiniani (Marseille) (1348 - 1940)
1467-1468

Cote : 355 E 148

Période : 1467 - 1468

Fonds : 355 E - Etude Brincourt / Giustiniani (Marseille) (1348 - 1940)
1445-1454

Cote : 359 E 3

Période : 1445 - 1454

Fonds : 359 E - Office notarial de Marseille (1426 - 1943)
Antoine FLOTTE : protocole des sommes dues au titre des fondations de messe par la communauté de Roquevaire.

Cote : 358 E 301

Fonds : 358 E - Etude Tatoni (Marseille) (1384 - 1945)

Roquevaire (Bouches-du-Rhône, France)

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