Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Veynes (Hautes-Alpes, France)

Source :

GeoNames : Veynes (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Hautes-Alpes)

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Cote : 1 Fi 1234

Période : 2011 - 2011

Fonds : Répertoire numérique de la sous-série 1 Fi : affiches
Examens et concours

Cote : 1770 W 4

Période : 2009 - 2009

Fonds : Bordereau de versement du lycée Pierre Mendès-France à Veynes
Organisation

Cote : 1770 W 4

Période : 2009 - 2009

Fonds : Bordereau de versement du lycée Pierre Mendès-France à Veynes
Procès-verbal de salle (surveillance d'examen).

Cote : 1770 W 4

Période : 2009 - 2009

Fonds : Bordereau de versement du lycée Pierre Mendès-France à Veynes
Dossiers de travaux suite aux crues de 2008 sur les communes de Saint-Chaffrey, Saint-Crépin, Saint-Eusèbe-en-Champsaur, Saint-Firmin, Saint...

Cote : 1730 W 32

Période : 2008 - 2008

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Élections du bureau de diverses associations : listes électorales.

Cote : 1688 W 20

Période : 2007 - 2008

Fonds : Bordereau de versement de l'Union départementale des associations familiales des Hautes-Alpes
Élections eu bureau de diverses associations : listes électorales.

Cote : 1688 W 21

Période : 2006 - 2007

Fonds : Bordereau de versement de l'Union départementale des associations familiales des Hautes-Alpes
Élections du bureau de diverses associations : listes électorales.

Cote : 1688 W 1

Période : 2006 - 2008

Fonds : Bordereau de versement de l'Union départementale des associations familiales des Hautes-Alpes
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Période : 2006 - 2006

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Détachements de salariés (détachements temporaires de salariés étrangers pour une mission déterminée).

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Période : 2006 - 2006

Fonds : Bordereau de versement de l'Unité Territoriale des Hautes-Alpes de la Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consomma...

Veynes (Hautes-Alpes, France)

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