Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Digoin (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Digoin (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Dépôt de polices d'assurances et d'affiches (1811-1855) ; affaires électorales et militaires, liste du jury (1831-1849). Actes de sociétés.-...

Cote : 4 U 1152

Période : 1811 - 1918

Fonds : Justices de paix (RM024)
SARL Henriot (ex Valette) - stockage de matériaux inertes à Rémigny, création : demande d'autorisation, carte de localisation, cadastre, moy...

Cote : 3962 W 62

Période : 1981 - 2014

Fonds : DREAL - unité de Mâcon (3962W)
Le petit Semet. Les actualités en quelques pages, collège de Digoin. | 1996 | Le petit Semet

Cote : REV 433

Fonds : Inventaire des revues (REV)
Assiette

Cote : FPV 490

Période : 1917 - 1917

Fonds : Etats des inventaires des collections des objets (céramiques) du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Assiette

Cote : FPV 490 bis

Période : 1916 - 1916

Fonds : Etats des inventaires des collections des objets (céramiques) du Musée d'histoire contemporaine (La contemporaine)
Chemins communaux. - Bourbon-Lancy, CVO 10, construction d'une passerelle sur la Somme (1941-1948) ; CVO 13, acte de vente d'une parcelle de...

Cote : 2241 W 3

Période : 1941 - 1979

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Arrondissement Ouest, Bourbon-Lancy (2241W)
Route n° 16 de la limite de la généralité de Champagne à la limite de la généralité de Lyon, portion de Digoin à Marcigny par Saint-Yan.

Cote : C SUP PC/1 (2)

Fonds : Atlas des routes (C SUP PC)
Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) des 4 villes de l'Ouest charollais (Charolles, Digoin, Gueugnon, Paray).

Cote : 3379 W 244 - 246

Période : 1960 - 2004

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (3379W)
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Cote : 3379 W 244

Période : 1972 - 1976

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (3379W)
Syndicat intercommunal pour la révision du schéma directeur des 4 villes de l'Ouest, création, fonctionnement et dissolution : arrêtés préfe...

Cote : 3379 W 245

Période : 1992 - 2003

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (3379W)

Digoin (Saône-et-Loire, France)

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