Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

ARCIS-SUR-AUBE (ARRONDISSEMENT)

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Cote : T 1 - 340

Période : 1797 - 1934

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Fonds du tribunal de première instance d'Arcis-sur-Aube

Cote : 6 U 1 - 174

Période : 1799 - 1926

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Fonds de la sous-préfecture d'Arcis-sur-Aube

Cote : 1 Z 1 - 13

Période : 1800 - 1856

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Suivi social des familles en difficultés : dossiers familiaux d'interventions médico-sociales, fiches familiales récapitulatives d'actions m...

Cote : 1288 W 1 - 11

Période : 1966 - 1995

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
1704 W - Dossiers de travaux dans les communes de la subdivision d'Arcis-sur-Aube.

Cote : 1704 W 1-68

Période : 1941 - 1990

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Actes constitutifs et politiques de la commune, 1787-1789. Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1714-1775. Administrati...

Cote : ED 322 1 - 43

Période : 1714 - 1984

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Actes de fondation de l'établissement, privilèges, cartulaires : 1651-1839. Titres de propriété, 1626-1839. Administration de l'établissemen...

Cote : HD 6 1 - 79

Période : 1651 - 1894

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube

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