Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Troyes (Aube, France ; arrondissement)

Source :

GeoNames : Arrondissement de Troyes (Grand Est, Aube)

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Fonds de la sous-préfecture de Troyes

Cote : 5 Z 1 - 5

Période : 1814 - 1822

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
1105 W - Communes, établissements publics locaux et associations foncières de l'arrondissement de Troyes, contrôle budgétaire

Cote : 1105 W 1 - 293

Période : 1911 - 1989

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Enseignement public et privé, organisation. Conseil départemental de l'instruction primaire, fonctionnement. Ecoles primaires, fonctionnemen...

Cote : T 1 - 340

Période : 1797 - 1934

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Fonds du tribunal de première instance de Troyes

Cote : 5 U 1 - 1031

Période : 1798 - 1939

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Justice, procédure, police, 1769-1785. Cultes, instruction publique, assistance publique, 1674-1792. Administration générale de la commune, ...

Cote : ED 009 1 - 74

Période : 1674 - 1958

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, 1750. Administration générale de la commune, 1915-1936.

Cote : ED 013 1 - 2

Période : 1750 - 1936

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Lois et actes du pouvoir central, 1791. Administration générale de la commune, 1792-an V.

Cote : ED 014 1

Période : 1791 - 1797

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Arpentage et mesurage des biens communuaux, répartition des lots.

Cote : ED 016 1

Période : 1794 - 1794

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Cultes, instruction publique, assistance publique, 1738-1792. Administration générale de la commune, 1793-1819. Affaires militaires, 1940-19...

Cote : ED 018 1 - 100

Période : 1738 - 1945

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube
Cultes, instruction publique, assistance publique, 1659-1792. Lois et actes du pouvoir central, 1791. Administration générale de la commune,...

Cote : ED 022 1 - 29

Période : 1659 - 1841

Fonds : Etat des fonds des Archives départementales de l'Aube

Troyes (Aube, France ; arrondissement)

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