Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saintes (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames : Saintes (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime)

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5 juillet

Cote : 2 U 3/3426

Période : 1949 - 1949

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
30 janvier

Cote : 2 U 3/3608

Période : 1957 - 1957

Fonds : 2 U 3 Cour d'assises de la Charente-Maritime
Bouron (voiturier ; Saintes). – Vente d'une maison sise au lieu de la Cabaudière commune de Saintes, au sieur Pierre Peraud demeurant au mou...

Cote : 4 J 400

Période : 1804 - 1805

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Breton, Jacques Le (élu ; Saintes). – Promesse de vente par Pierre Dreux doyen du Grand Conseil, à Jacques Le Breton élu en l'élection de Sa...

Cote : 4 J 426

Période : 1633 - 1633

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Compagnon (Saintes). – Papiers de la famille Compagnon de Saintes.

Cote : 4 J 516

Période : 1814 - 1816

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Choloux, François (Saintes). – Hérédité de François Choloux (Saintes et département de la Charente).

Cote : 4 J 527

Période : 1581 - 1581

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Toussaint Chevreuil, Nicolas (Saintes). – Mariage entre Nicolas Toussaint Chevreuil de Saintes, et Marie Catherine Bastard de Poitiers.

Cote : 4 J 538

Période : 1697 - 1697

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Dangibaud, famille (Saintes). – Papiers de la famille Dangibaud de Saintes.

Cote : 4 J 575

Période : 1601 - 1900

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Labadis-Tarouquet, Jean (Saintes). – Acquisition par Jean Labadis-Tarouquet de Saintes, de Marie-Joseph d'Espessailles de Saint-Dizant-du-Gu...

Cote : 4 J 612

Période : 1817 - 1817

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires
Festineau (pasteur ; Saintes). – Quittance de gages de Festineau, pasteur de l'Eglise de Saintes, ancien de la Religion Prétendue Réformée (...

Cote : 4 J 673

Période : 1596 - 1596

Fonds : 4 J - Papiers de familles et acquisitions extraordinaires

Saintes (Charente-Maritime, France)

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