Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dieulouard (Meurthe-et-Moselle, France)

Source :

GeoNames : Dieulouard (Grand Est, Meurthe-et-Moselle)

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Plans roulés.

Cote : 119 J 863

Période : 1982 - 1987

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans des entreprises.

Cote : 119 J 864

Période : 1985 - 1988

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Plans des entreprises.

Cote : 119 J 865

Période : 1987 - 1989

Fonds : Fonds de l'agence d'architecture André
Dieulouard.

Cote : 2074 W 38

Période : 1992 - 1994

Fonds : Service départemental de l'architecture et du patrimoine
Dieulouard.

Cote : 2074 W 39

Période : 1995 - 1996

Fonds : Service départemental de l'architecture et du patrimoine
Dieulouard.

Cote : 2074 W 40

Période : 1997 - 1997

Fonds : Service départemental de l'architecture et du patrimoine
Le pont de Dieulouard = [Totalement détruit] / Léopold Poiré.

Cote : 24 Fi 1-541

Période : 1914 - 1914

Fonds : Fonds Willotte 24 Fi
Le port de Dieulouard / Léopold Poiré.

Cote : 24 Fi 1-156

Période : 1914 - 1914

Fonds : Fonds Willotte 24 Fi
Paris, août 1613. Lettres patentes de Louis XIII portant naturalité à François Valgrave, prêtre anglais, religieux profès de l’ordre de Sain...

Cote : X/1a/8647

Période : 1613 - 1613

Fonds : Registres des ordonnances : lettres patentes, édits et déclarations du roi enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Louis XIII (16...
Commune de Dieulouard.

Cote : 20 W 12

Période : 1962 - 1962

Fonds : INSEE fusion

Dieulouard (Meurthe-et-Moselle, France)

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