Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Orléans (Loiret, France)

Source :

GeoNames : Orléans (Centre-Val de Loire, Loiret)

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Les archives à Orléans : une histoire de plusieurs siècles

Date de modification : 16 décembre 2020

Lieu de conservation : Archives municipales et métropolitaines d'Orléans
Mémoire des frères Maradan, négociants suisses, inscrits à la douane de Lyon, tendant à obtenir que les fromages qu'ils font venir du comté ...

Cote : 41 ETP 166/4575

Période : 1761 - 1761

Fonds : 41 ETP - Fonds de la chambre de commerce et d'industrie de La Rochelle
Section Ponthévrard-Orléans

Période : 1960 - 1993

Fonds : Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11
Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique

Période : 1960 - 1993

Fonds : Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11
Section Ponthévrard-Sainte-Mesme

Cote : 1096 W 35

Période : 1970 - 1970

Fonds : Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11
Tronçon Nord B1

Période : 1960 - 1993

Fonds : Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11
Avant-projet sommaire

Période : 1960 - 1993

Fonds : Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11
Maires, consultation

Cote : 1096 W 36

Période : 1970 - 1971

Fonds : Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11
Exécution, projet

Période : 1960 - 1993

Fonds : Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11
Plan de situation, plan synoptique, plans de l'autoroute

Cote : 1096 W 37

Période : 1971 - 1972

Fonds : Direction départementale de l'équipement, service des grands travaux, construction des autoroutes A10 et A11

Orléans (Loiret, France)

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