Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Caromb (Vaucluse, France)

Source :

GeoNames : Caromb (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Vaucluse)

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François Morand, ouvrier en tabac et cordonnier, natif de Caromb, engagé dans l'île de Ré par Law et Jacques François de Lestobec (ou Lestob...

Cote : 3E 592 fol. 131-135v

Fonds : Les engagés - XVIIe et XVIIIe siècles
Pièces à l'appui des comptes (1622, 1640-1641, 1656, 1675, 1761, 1768) ; cahier des reçus de cens en seigle, blé, huile, avoine, argent pour...

Cote : E DEPOT MODENE CC 10

Période : 1622 - 1789

Fonds : Commune de Modène
Délimitation des territoires de Modène et de Caromb.

Cote : E DEPOT MODENE FF 1

Fonds : Commune de Modène
Vérification des limites des territoires de Caromb et de Modène

Cote : E DEPOT MODENE FF 2

Fonds : Commune de Modène
Salpêtre

Cote : E DEPOT MODENE 2 H 1

Période : 1811 - 1811

Fonds : Commune de Modène
Assistance aux pauvres, indigents et aliénés.

Cote : E DEPOT MODENE 4 Q 8

Période : 1811 - 1887

Fonds : Commune de Modène
Fonctionnement des écoles.

Cote : E DEPOT MODENE 1 R 2

Période : 1834 - 1861

Fonds : Commune de Modène
Caromb

Période : 1897 - 2002

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Dossiers individuels

Période : 1897 - 2002

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse
Exploitations n° 1 à 44

Cote : 1045 W 85

Période : 1956 - 1982

Fonds : Cadastre viticole du Vaucluse

Caromb (Vaucluse, France)

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