Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bramans (Val-Cenis, Savoie, France)

Source :

GeoNames : Bramans (Auvergne-Rhône-Alpes,Savoie)

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Auvergne-Rhône-Alpes ; Savoie ; Bramans ; Eglise Saint-Pierre d'Extravache (ruines)

Cote : D/1996/25/831-29

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Cadastre, Bramans

Cote : 3P 1988-1994;3P 7408-7409

Période : 1894 - 1936

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus.

Cote : 3P 1988

Période : 1894 - 1894

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 1er volume.

Cote : 3P 1989

Période : 1895 - 1895

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 2e volume.

Cote : 3P 1990

Période : 1895 - 1895

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 1er volume.

Cote : 3P 1991

Période : 1913 - 1935

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties : 2e volume.

Cote : 3P 1992

Période : 1913 - 1935

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Cote : 3P 1993

Période : 1895 - 1895

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.

Cote : 3P 1994

Période : 1911 - 1935

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.
Plans cadastraux du premier cadastre français.

Cote : 3P 7408

Période : 1894 - 1894

Fonds : 3P - Service du Cadastre de Saint-Jean-de-Maurienne. - Plans cadastraux, états de sections et matrices cadastrales.

Bramans (Val-Cenis, Savoie, France)

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