Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-de-Marsacq (Landes, France)

Source :

GeoNames : Saint-Jean-de-Marsacq (Nouvelle-Aquitaine, Landes)

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Passeport de Marie Bert

Cote : 4 M 737/187

Fonds : Passeports pour l'étranger
Passeport de Jean Boué

Cote : 4 M 753/273

Période : 1868 - 1868

Fonds : Passeports pour l'étranger
Papiers anciens de la famille Loustaunau et de la famille alliée de Porter.

Cote : 147 J 3

Période : 1713 - 1822

Fonds : Fonds de la famille Loustaunau à Sainte-Marie-de-Gosse (147 J)
Famille Fossecave : contrat de mariage entre Étienne de Fossecave et Élisabeth Church (1719), acte de consignation, pièces de procès, compte...

Cote : 147 J 13

Période : 1692 - 1733

Fonds : Fonds de la famille Loustaunau à Sainte-Marie-de-Gosse (147 J)
Actes sur parchemins, 11 p.

Cote : 147 J 14

Période : 1591 - 1705

Fonds : Fonds de la famille Loustaunau à Sainte-Marie-de-Gosse (147 J)
Affaires ou actes relevant du secteur de la justice de paix de Gosse.

Cote : 147 J 15

Période : 1604 - 1776

Fonds : Fonds de la famille Loustaunau à Sainte-Marie-de-Gosse (147 J)
Étude de Saint-Jean-de-Marsacq

Cote : 3 E 72/137-138

Période : 1733 - 1942

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
Minutes

Cote : 3 E 72/137-138

Période : 1733 - 1942

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
Bertrand Ducasse

Cote : 3 E 72/137-138

Période : 1733 - 1942

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)
24 juin 1795 - 21 septembre 1796.

Cote : 3 E 72/137

Période : 1795 - 1796

Fonds : Étude Ducasse de Soustons et études de Tosse, St-Geours-de-Maremne et St-Jean-de-Marsacq (3 E 72)

Saint-Jean-de-Marsacq (Landes, France)

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