Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-en-Bresse (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Saint-Martin-en-Bresse (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Saint-Martin-en-Bresse (Saône-et-Loire) - Église.

Cote : C/1994/18/3-267

Période : 1973 - 1973

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices et des objets mobiliers de la région Bourgogne-Franche-Comté par Colette Di Matteo
Saint-Martin-en-Bresse (Saône-et-Loire) - Chapelle de Bellefonds.

Cote : C/1994/18/3-268

Période : 1980 - 1980

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices et des objets mobiliers de la région Bourgogne-Franche-Comté par Colette Di Matteo
Paray-le-Monial.- Personnel : nomination du concierge (1852). Population : états nominatifs mensuels (1857-1862). Fournitures de couvertures...

Cote : 1 Y 338

Période : 1806 - 1891

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Caisse du crédit agricole mutuel : listes des sociétaires (1944-1959). Statuts de la coopérative agricole de Saint-Martin-en-Bresse (6 mai 1...

Cote : 4 U 3664

Période : 1944 - 1958

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)
Statuts de la coopérative agricole de Saint-Martin-en-Bresse.

Cote : 4 U 3678

Période : 1948 - 1958

Fonds : Justices de paix (10L, 4U, 1507W)
LORY, Jean Chrysostome

Cote : V/1/398

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1757, 1758 et 1759
Statuts de la coopérative agricole de Saint-Martin-en-Bresse.

Cote : 4 U 3678

Période : 1948 - 1958

Fonds : Justices de paix (RM024)
En famille autour de nos clochers. Saint-Martin-en-Bresse, Saint-Didier-en-Bresse, Serrigny, Villegaudin. | 1948 - 1962 | En famille autour ...

Cote : REV 1084

Fonds : Inventaire des revues (REV)
La Gazette de Saint-Martin : bulletin municipal de Saint-Martin-en-Bresse. | 2003-2006 | La Gazette de Saint-Martin : bulletin municipal de ...

Cote : REV 1468

Fonds : Inventaire des revues (REV)
Saône et Bresse : le magazine de la communauté de communes Saône et Bresse. | 2006 | Saône et Bresse : le magazine de la communauté de commu...

Cote : REV 1483

Fonds : Inventaire des revues (REV)

Saint-Martin-en-Bresse (Saône-et-Loire, France)

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