Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Flavigny-sur-Ozerain (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames : Flavigny-sur-Ozerain (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or)

1 629 contenus liés

13 mai-23 décembre 1861

Cote : 3 Q 10/179

Période : 1861 - 1861

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des Domaines de Flavigny-sur-Ozerain (Côte-d'Or, France), puis Bureau de l'enregistrement et des Domaines de V...
23 décembre 1861-4 juin 1862

Cote : 3 Q 10/180

Période : 1861 - 1862

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des Domaines de Flavigny-sur-Ozerain (Côte-d'Or, France), puis Bureau de l'enregistrement et des Domaines de V...
4 juin-11 décembre 1862

Cote : 3 Q 10/181

Période : 1862 - 1862

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des Domaines de Flavigny-sur-Ozerain (Côte-d'Or, France), puis Bureau de l'enregistrement et des Domaines de V...
11 décembre 1862-16 avril 1863

Cote : 3 Q 10/182

Période : 1862 - 1863

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des Domaines de Flavigny-sur-Ozerain (Côte-d'Or, France), puis Bureau de l'enregistrement et des Domaines de V...
16 avril 1863-5 mars 1864

Cote : 3 Q 10/183

Période : 1863 - 1864

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des Domaines de Flavigny-sur-Ozerain (Côte-d'Or, France), puis Bureau de l'enregistrement et des Domaines de V...
5 mars-18 août 1864

Cote : 3 Q 10/184

Période : 1864 - 1864

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des Domaines de Flavigny-sur-Ozerain (Côte-d'Or, France), puis Bureau de l'enregistrement et des Domaines de V...
18 août 1864-23 janvier 1865

Cote : 3 Q 10/185

Période : 1864 - 1865

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des Domaines de Flavigny-sur-Ozerain (Côte-d'Or, France), puis Bureau de l'enregistrement et des Domaines de V...
23 janvier-1er juillet 1865

Cote : 3 Q 10/186

Période : 1865 - 1865

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des Domaines de Flavigny-sur-Ozerain (Côte-d'Or, France), puis Bureau de l'enregistrement et des Domaines de V...
1er juillet-26 décembre 1865

Cote : 3 Q 10/187

Période : 1865 - 1865

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des Domaines de Flavigny-sur-Ozerain (Côte-d'Or, France), puis Bureau de l'enregistrement et des Domaines de V...
26 décembre 1865-16 avril 1866

Cote : 3 Q 10/188

Période : 1865 - 1866

Fonds : Bureau de l'enregistrement et des Domaines de Flavigny-sur-Ozerain (Côte-d'Or, France), puis Bureau de l'enregistrement et des Domaines de V...

Flavigny-sur-Ozerain (Côte-d'Or, France)

1 629 contenus liés

Liens

1 629 contenus liés