Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Louhans (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames :
Louhans (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - commune
Louhans (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire) - lieu habité

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Gérance, fournitures.- Gérance : cahiers des charges (1841-1855), proposition d'entrepreneurs représentants (1858, 1873, 1905-1908), situati...

Cote : 1 Y 241

Période : 1813 - 1908

Fonds : Etablissements pénitentiaires, fonds de la Préfecture (1Y)
Longepierre, Louhans, Lournand, la Loyère, Lucenay-l'Evêque.

Cote : 1085 W 42

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)
Longepierre, Louhans, Lournand, La Loyère, Lucenay-l'Evêque.

Cote : 2228 W 57

Période : 1970 - 1970

Fonds : Recensement agricole de 1970 (2228W)
Saint-Etienne-en-Bresse, Montret, Juif, Branges, Louhans, Châteaurenaud, Ratte, le Fay, Savigny-en-Revermont.

Cote : 5 S 179

Période : 1869 - 1869

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Longepierre, Louhans, Lucenay-l'Evêque, Lugny.

Cote : 1817 W 19

Période : 1967 - 1967

Fonds : Recensement agricole de 1967 (1817W)
Alix, Pierre Marius (1848-....)

Cote : 3056

Période : 1802 - 1977

Fonds : Base Leonore des dossiers de la Légion d’honneur – noms commençant par la lettre A
C 4213

Cote : C 4213

Période : 1753 - 1753

Fonds : Répertoire PA
C 4215

Cote : C 4215

Période : 1760 - 1760

Fonds : Répertoire PA
Résultat des élections municipales à Louhans (Saône-et-Loire)

Cote : P 291

Période : 1851 - 1851

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e
Passage des représentants Madier de Montjau et Charles Dain à Marigny et à Louhans (Saône-et-Loire) ; arrestation du second pour insulte au ...

Cote : P 349

Période : 1851 - 1851

Fonds : Cabinet du ministre de la Justice, administration centrale, service du sceau, mélanges (Troisième République). Volume 1 (XIX siècle)e

Louhans (Saône-et-Loire, France)

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