Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Issy l'Evêque (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Issy-l’Évêque (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Contentieux. - Procédure Jacqueneau marchand à Molais (paroisse de Maulaix, commune de La Nocle-Maulaix) contre Henryot laboureur à Issy-l'E...

Cote : 147 J 1115

Période : 1656 - 1656

Fonds : Société nivernaise des lettres, sciences et arts - Collection de Soultrait
Inventaire des reprises de fiefs et hommages faits à Mgr Jean Rolin pour Autun, Lucenay-l'Évêque, Saulieu, Thoisy et Issy.

Cote : 2 G 369

Période : 1440 - 1451

Fonds : Evêché d'Autun (2 G 355 - 503)
Pièces de comptabilité générale, dont "estat des sommes que monsieur Binier à donné au notaire Goulaud pour la poursuite de divers meurtres ...

Cote : 2 G 387

Période : 1666 - 1683

Fonds : Evêché d'Autun (2 G 355 - 503)
Généralités, acquisitions, transactions, amodiations, aliénations.- Bulle du pape Clément IV, mandant à l'abbé de Saint-Rigaud de réunir à l...

Cote : 2 G 392

Fonds : Evêché d'Autun (2 G 355 - 503)
Seigneurie d'Issy-l'Evêque.

Cote : 2 G 412 - 415

Fonds : Evêché d'Autun (2 G 355 - 503)
Ferme et revenus ; terriers de Bauzot et Estivet ; moulin de Brouaille et de Bauzot.

Cote : 2 G 412

Fonds : Evêché d'Autun (2 G 355 - 503)
Procédures, dont délits de chasse.

Cote : 2 G 413

Fonds : Evêché d'Autun (2 G 355 - 503)
Comptabilité : comptes de recettes et dépenses pour l'année 1526 ; manuels de rentes et censives (1526, 1592-1595, 1596-1602, 1603-1605).

Cote : 2 G 414

Période : 1526 - 1605

Fonds : Evêché d'Autun (2 G 355 - 503)
Pièces diverses, dont lettre de l'intendant Bouchu à l'évêque d'Autun, relative à des désordres commis par des officiers à Issy-l'Évêque (16...

Cote : 2 G 415

Période : 1629 - 1788

Fonds : Evêché d'Autun (2 G 355 - 503)
La Mémoire d'Issy. | 1989 - 1993 | La Mémoire d'Issy

Cote : REV 53

Fonds : Inventaire des revues (REV)

Issy l'Evêque (Saône-et-Loire, France)

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