Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chauffailles (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Chauffailles (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Châtenoy-le-Royal, Chaudenay, Chauffailles, la Chaux, Cheilly-lès-Maranges.

Cote : 1085 W 19

Période : 1979 - 1979

Fonds : Recensement agricole de 1979 (1085W)
Châtenoy-en-Bresse, Châtenoy-le-Royal, Chaudenay, Chauffailles.

Cote : 2228 W 26

Période : 1970 - 1970

Fonds : Recensement agricole de 1970 (2228W)
Chauffailles, Chaudenay, Châtenoy-le-Royal.

Cote : 1817 W 9

Période : 1967 - 1967

Fonds : Recensement agricole de 1967 (1817W)
Regards et dialogues. Secteur de Chauffailles Belmont. Bulletin mensuel des paroisses. | 1976 - 2014 | Regards et dialogues. Secteur de Chau...

Cote : REV 360

Fonds : Inventaire des revues (REV)
Ville de Chauffailles. Bulletin municipal. | 1983 - 1987 | Ville de Chauffailles. Bulletin municipal

Cote : REV 487

Fonds : Inventaire des revues (REV)
VEU-WEI

Cote : 225 J 380

Période : 1929 - 1963

Fonds : Fonds de la Voilerie Roumégous à Bourcefranc-le-Chapus
Correspondance expédiée et reçue : dossiers par ordre alphabétique des correspondants.- Tacher Pierre, quincaillerie, Chauffailles, Saône-et...

Cote : 72 J 316

Période : 1948 - 1961

Fonds : 72J - Forges de Baignes. Etablissements Tiquet.
Communes d'Amanzé, Châteauneuf, Chambilly, Charolles, Chauffailles, Coublanc, Dyo, Fontenay, Gibles, Lugny-lès-Charolles, Mailly, Melay, Ozo...

Cote : 1874 W 2

Période : 1990 - 1990

Fonds : Centre des impôts de Charolles (1874 W)
Charolles, Chauffailles, Saint-Bonnet-de-Joux.

Cote : 1540 W 10

Période : 1985 - 1988

Fonds : Centre des impôts de Charolles (1540 W)
Wahlenbergia hederacea (L.) Rchb.

Cote : 231 J 11/3736

Fonds : Inventaire de l'herbier Girerd (231 J)

Chauffailles (Saône-et-Loire, France)

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