Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Issy-l’Évêque (Saône-et-Loire, France ; canton)

Source :

GeoNames : Issy-l’Évêque (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Chemins communaux. - Bourbon-Lancy, CVO 10, construction d'une passerelle sur la Somme (1941-1948) ; CVO 13, acte de vente d'une parcelle de...

Cote : 2241 W 3

Période : 1941 - 1979

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Arrondissement Ouest, Bourbon-Lancy (2241W)
Famille Captier, de Marcigny.- Partage du domaine de Ginet à Grury pour Pierre Captier, juge de paix à Mailly et Antoine Captier, homme de l...

Cote : J 1296

Période : 1792 - 1792

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1150 - 1299)
Mesvres ; Montcenis ; Monthelon ; Montmort ; Morlet ; Petite-Verrière (La) ; Reclesne ; Roussillon ; Rully ; Saint-Didier-sur-Arroux ; Saint...

Cote : 100 J 6

Période : 1970 - 2003

Fonds : Fonds Roland Niaux (100 J)
Jean-Claude, lieutenant du 1er chirurgien du roi, de Bourbon-Lancy, époux de Claude Delachèze, et famille Delachèze (1743-1763). Claude, pet...

Cote : 63 J 1

Période : 1743 - 1837

Fonds : Fonds Guittet (63J)
Génelard, Fournier-Mouillon, constructions mécaniques (1964-1977) ; Piessat et fils, fabrique de produits céramiques (1967) ; Ponceblanc, co...

Cote : 1120 W 113

Période : 1961 - 1978

Fonds : Cabinet du Préfet (1120 W)
1995.

Cote : 3376 W 62

Période : 1995 - 1995

Fonds : Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône (3376W)
1996.

Cote : 3376 W 946

Période : 1996 - 1996

Fonds : Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône (3376W)
1996 - juin 1997.

Cote : 3376 W 63

Période : 1996 - 1997

Fonds : Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône (3376W)
1997.

Cote : 3376 W 947 - 949

Période : 1997 - 1997

Fonds : Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône (3376W)
Janvier - décembre.

Cote : 3376 W 947

Période : 1997 - 1997

Fonds : Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône (3376W)

Issy-l’Évêque (Saône-et-Loire, France ; canton)

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