Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ugine (Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Ugine (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - commune
Ugine (Auvergne-Rhône-Alpes, Savoie) - lieu habité

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UGINE. - Etat-civil non déposé, microfilmé et numérisé.

Fonds : Etat-civil non déposé, conservé sous forme de microfilm.
Aménagements forestiers.

Cote : 1285W 27

Période : 1921 - 1991

Fonds : 1285W - Agriculture - Office National des Forêts - Aménagements forestiers par communes
Subventions et prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aides du crédit foncier de France.

Cote : 1340W 9

Période : 1994 - 1994

Fonds : 1340W - Equipement - Direction départementale de l'Equipement - Service de l'Habitat - Subventions et prêts
Type de délit : vols avec effraction, recels. Résumé de l'affaire : Arrestation d'une bande de voleurs, mis en cause dans une bonne vingtain...

Cote : 2B 14801

Période : 1740 - 1740

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : injures aggravées, incendie volontaire, violences. Résumé de l'affaire : Sombre affaire de famille : l'accusé aurait insulté...

Cote : 2B 11080

Période : 1752 - 1752

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : infanticide. Résumé de l'affaire : Une servante accouche chez son maître d'un enfant qui est retrouvé mort.

Cote : 2B 11160

Période : 1731 - 1731

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : homicide. Résumé de l'affaire : Rixe mortelle au sujet de la saisie d'un mulet

Cote : 2B 11380

Période : 1760 - 1760

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : vol de terriers. Résumé de l'affaire : La Comtesse d'Ugine fait rénover un fief par un commissaire à terriers. Des communier...

Cote : 2B 11395

Période : 1761 - 1761

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : viol collectif. Résumé de l'affaire : Une jeune veuve d'Héry-sur-Ugine est violée et battue pendant plusieurs heures par qua...

Cote : 2B 11990

Période : 1750 - 1750

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.
Type de délit : crime et sortilèges. Résumé de l'affaire : Procédure classique contre une femme accusée d'avoir lancé des sortilèges dans so...

Cote : 2B 12093

Période : 1633 - 1633

Fonds : 2B - Procédures criminelles et civiles, appels et directes.

Ugine (Savoie, France)

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