Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Romanèche-Thorins (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Romanèche-Thorins (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

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Discours prononcé à Romanèche-Thorins pour l'érection du buste de Benoît Raclet : manuscrit autographe.

Cote : J 1677

Période : 1864 - 1864

Fonds : Archives d'origine privée, petits fonds et pièces isolées (J 1601 - 1750)
SAMBIN, Benoist

Cote : V/1/229

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Portion de route à partir de La Maison-Blanche dans les limites du Mâconnais et allant en direction de [Belleville].

Cote : CP/F/14/8485

Période : 1743 - 1759

Fonds : Atlas de Trudaine pour la généralité de Lyon : CP/F/14/8485
SAMBIN, Philibert

Cote : V/1/352

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1747-1748
FOILLARD, Claude

Cote : V/1/476

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1773, 1774 et 1775
Activités spécifiques, recensement des décharges ISDI illégales sur le département de Saône-et-Loire: synthèse des plateformes ISDI en activ...

Cote : 3962 W 61

Période : 1978 - 2014

Fonds : DREAL - unité de Mâcon (3962W)
JACQUET, Sébastien

Cote : V/1/432

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
Romanèche-Thorins, cure : aménagement.

Cote : 104 J 80

Période : 2000 - 2000

Fonds : Architecte Henri Gignoux (104 J)
Autoroute A 6 : convention, avenant, bordereaux des prix, devis estimatifs, mémoires, décomptes, certificats pour paiement, cahiers des pres...

Cote : 2249 W 2 -7

Période : 1961 - 1993

Fonds : Direction départementale de l'équipement, subdivision de Tournus (2249W)
Section de Chalon à Tournus, avant projet détaillé (1967). Chaussée et ouvrages d'écoulement des eaux, dossier d'appel d'offres (1969).

Cote : 2249 W 2

Période : 1967 - 1969

Fonds : Direction départementale de l'équipement, subdivision de Tournus (2249W)

Romanèche-Thorins (Saône-et-Loire, France)

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