Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Charolles (Saône-et-Loire, France)

Source :

GeoNames : Charolles (Bourgogne-Franche-Comté, Saône-et-Loire)

1 448 contenus liés

Affaire militaires. - Congé de Nicolas Bollusset natif de Charolles (département de Saône-et-Loire) : permission du régiment de royal-dragon...

Cote : 147 J 1049

Fonds : Société nivernaise des lettres, sciences et arts - Collection de Soultrait
Réceptions et vêtures. - Prieuré Sainte-Marie-Madeleine de Charolles (département de Saône-et-Loire), résignation par Antoinette de Coussay ...

Cote : 147 J 1102

Période : 1566 - 1582

Fonds : Société nivernaise des lettres, sciences et arts - Collection de Soultrait
Maisons médicales de Bourbon-Lancy, Charolles et Cronat, suivi des projets : délibérations muncipales, comptes rendus de réunions, correspon...

Cote : 4050 W 2

Période : 2008 - 2016

Fonds : Sous-préfecture de Charolles (4050W)
HOSPICES CIVILS DE LYON : - Transactions foncières et immobilières : année 1892 : textes officiels,...

Cote : 744WP/133/2

Période : 1891 - 1893

Fonds : Santé et action sociale
Berzé-le-Châtel (1867-1868), Berzé-la-Ville (1927-1928), Cluny (1930-1931), Sainte-Cécile (1895-1930), Mazille (1927-1928), Clermain (1901-1...

Cote : 5 S 176

Période : 1867 - 1934

Fonds : Chemins de fer de Saône-et-Loire (5S)
Capital, immobilisation.

Cote : HDEP 5621 - 5643, 5775 - 5776

Période : 1790 - 1969

Fonds : Hôpital de Charolles (HDEP 5570 - 5787)
Fondations de lits par commune : registres.

Cote : HDEP 5621 - 5623, 5775

Période : 1862 - 1942

Fonds : Hôpital de Charolles (HDEP 5570 - 5787)
1862 - 1898.

Cote : HDEP 5775

Période : 1862 - 1898

Fonds : Hôpital de Charolles (HDEP 5570 - 5787)
1899 - 1911.

Cote : HDEP 5621

Période : 1862 - 1942

Fonds : Hôpital de Charolles (HDEP 5570 - 5787)
1912 - 1930.

Cote : HDEP 5622

Période : 1862 - 1942

Fonds : Hôpital de Charolles (HDEP 5570 - 5787)

Charolles (Saône-et-Loire, France)

1 448 contenus liés

Liens

1 448 contenus liés