Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais, France ; canton)

Source :

GeoNames : Saint-Pol-sur-Ternoise (Hauts-de-France, Pas-de-Calais)

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Canton de Saint-Pol-sur-Ternoise.

Cote : 5 Z 111

Période : 1838 - 1926

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
Moncheaux-lès-Frévent. - Écoles, mobilier scolaire : plans. | Saint-Pol-sur-Ternoise

Cote : 5 Z 111 (1-2)

Période : 1884 - 1884

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
Saint-Pol à Vimy.

Cote : M 4966

Période : 1940 - 1944

Fonds : Archives versées par le cabinet du préfet : Administration générale, personnel, police, affaires politiques, économiques et militaires de 19...
Saint-Pol-sur-Ternoise (canton)

Fonds : 5 MIR et 2 MIECR - Registres paroissiaux et d'état civil microfilmés
an VII-an VIII

Cote : 2 MIECR 767/1

Fonds : 5 MIR et 2 MIECR - Registres paroissiaux et d'état civil microfilmés
Cantons de Marquion, Pas-en-Artois, Saint-Pol.

Cote : M 5688

Période : 1940 - 1940

Fonds : Répertoire méthodique des archives versées par la première division de la préfecture
Cantons du Parcq à Saint-Pol.

Cote : M 7028

Période : 1947 - 1947

Fonds : Répertoire méthodique des archives versées par la première division de la préfecture
Pas-en-Artois à Saint-Pol.

Cote : M 1991

Période : 1946 - 1946

Fonds : Répertoire méthodique des archives versées par la première division de la préfecture
Canton de Saint-Pol-sur-Ternoise.

Cote : 5 Z 343 - 344

Période : 1845 - 1865

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise
1845-1850

Cote : 5 Z 343

Période : 1845 - 1850

Fonds : 5 Z - Sous-préfecture de Saint-Pol-sur-Ternoise

Saint-Pol-sur-Ternoise (Pas-de-Calais, France ; canton)

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