Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Belleville (Belleville-en-Beaujolais, Rhône, France)

Source :

GeoNames : Belleville (Auvergne-Rhône-Alpes, Rhône)

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Anse, Corcelles, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Lacenas, Belleville, Sainte-Catherine, Longes, Souzy, Mornant.

Cote : 5749W93

Période : 2004 - 2006

Fonds : 5749W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Dossiers d'aménagements
Affoux (1865). Albigny-sur-Saône (1866-1874). Amplepuis (1873). Ancy (1881-1885). Anse (1882-1884). Arbresle (L) (1873-1882). Ardillats (Le...

Cote : 4T95

Période : 1839 - 1901

Fonds : 4T - Affaires culturelles dans le Rhône
Belleville, rénovation.

Cote : 03656

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Bleus.

Cote : 03657

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
[Calques administratifs] : plans de travail.

Cote : 03658

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AB. Plan révisé pour 1955.

Cote : 03659

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AC. Plan révisé pour 1955.

Cote : 03660

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AD. Plan révisé pour 1955.

Cote : 03661

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AE. Plan révisé pour 1955.

Cote : 03662

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement
Section AI. Plan révisé pour 1955.

Cote : 03663

Période : 1931 - 2004

Fonds : Plans du cadastre rénové et remanié. Plans de remembrement

Belleville (Belleville-en-Beaujolais, Rhône, France)

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