Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Inglevert (Pas-de-Calais, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Inglevert (Hauts-de-France, Pas-de-Calais) - commune
Saint-Inglevert (Hauts-de-France, Pas-de-Calais) - lieu habité

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Création du district urbain de Samer : note et délibération.

Cote : 1183 W 415

Période : 1964 - 1972

Fonds : 1183W - Sous-préfecture de Boulogne, 1875-1980 (principalement 1945-1970)
Travaux d'aménagement de la voirie départementale dans les communes d'Outreau (1956-1967), Saint-Etienne-au-Mont et Equihen ...

Cote : 1183 W 286

Période : 1951 - 1967

Fonds : 1183W - Sous-préfecture de Boulogne, 1875-1980 (principalement 1945-1970)
1881-1881

Cote : 4 E 103/174

Période : 1881 - 1881

Fonds : Fonds 4 E 103/1 - 251 - Marquise. Étude n° 103.
1853-1853

Cote : 4 E 46/172

Période : 1853 - 1853

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
1854-1854

Cote : 4 E 46/172

Période : 1854 - 1854

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
1859-1859

Cote : 4 E 46/183

Période : 1859 - 1859

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
1885-1885

Cote : 4 E 46/252

Période : 1885 - 1885

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
1886-1886

Cote : 4 E 46/254

Période : 1886 - 1886

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
1891-1891

Cote : 4 E 46/273

Période : 1891 - 1891

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.
1899

Cote : 4 E 46/304

Période : 1899 - 1899

Fonds : Fonds 4 E 46/1 - 306 - Boulogne-sur-Mer. Étude n° 46.

Saint-Inglevert (Pas-de-Calais, France)

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