Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Route de Grenoble

Source :

GeoNames : Route de Grenoble (Nice)

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Demande de Julien Venturi pour construire une habitation rurale, route de Grenoble.

Cote : 2 T 966-194

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Charles Siccardi pour construire une annexe, route de Grenoble.

Cote : 2 T 960-113

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande d'Ignace Camusso pour construire une maison, route de Grenoble, Digue des Français.

Cote : 2 T 972-9

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Joseph Servella pour surélever un hangar, route de Grenoble, quartier inférieur de Bellet.

Cote : 2 T 974-36

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande d'Ange Martin pour construire un hangar, route de Grenoble, quartier Sainte Marguerite.

Cote : 2 T 976-67

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de la Société nationale des chemins de fer pour construire des toilettes, route de Grenoble, quartier Saint-Augustin.

Cote : 2 T 977-86

Période : 1943 - 1943

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Jean Bonino pour construire une annexe, route de Grenoble.

Cote : 2 T 958-75

Période : 1942 - 1942

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Paul et Joseph Bravi pour construire un hangar, route de Grenoble, Digue des Français.

Cote : 2 T 938-32

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande d'AntoineTéobaldi pour construire une annexe, route de Grenoble, Digue des Français.

Cote : 2 T 943-87

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de Marius Barnoin pour construire une maison, route de Grenoble.

Cote : 2 T 952-224

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Route de Grenoble

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