Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sospel (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames :
Sospel (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - commune
Sospel (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - lieu habité

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Sospel (Alpes-Maritimes). Centre ancien.

Cote : B/1999/27/34-178

Période : 1982 - 1982

Fonds : Etudes urbaines, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)
Sospel (Alpes-Maritimes) - Chapelle des Pénitents Gris.

Cote : F/2000/10/118-588

Période : 1977 - 1981

Fonds : Travaux sur les édifices de Provence-Alpes-Côte d'Azur, de Corse, d’Ile-de-France, et de Chandernaggor par Jean-Claude Yarmola (1933-1998), ...
Sospel (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Michel.

Cote : F/2000/10/118-590

Période : 1977 - 1988

Fonds : Travaux sur les édifices de Provence-Alpes-Côte d'Azur, de Corse, d’Ile-de-France, et de Chandernaggor par Jean-Claude Yarmola (1933-1998), ...
Sospel (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Michel.

Cote : F/2000/10/118-591

Période : 1974 - 1979

Fonds : Travaux sur les édifices de Provence-Alpes-Côte d'Azur, de Corse, d’Ile-de-France, et de Chandernaggor par Jean-Claude Yarmola (1933-1998), ...
Sospel (Alpes-Maritimes) - Église Saint-Michel.

Cote : F/2000/10/119-592

Période : 1976 - 1986

Fonds : Travaux sur les édifices de Provence-Alpes-Côte d'Azur, de Corse, d’Ile-de-France, et de Chandernaggor par Jean-Claude Yarmola (1933-1998), ...
Sospel (Alpes-Maritimes) – Place Saint-Michel et immeubles attenants.

Cote : F/2000/10/119-593

Période : 1988 - 1988

Fonds : Travaux sur les édifices de Provence-Alpes-Côte d'Azur, de Corse, d’Ile-de-France, et de Chandernaggor par Jean-Claude Yarmola (1933-1998), ...
Sospel (Alpes-Maritimes) - Cathédrale (ancienne).

Cote : F/2002/19/14-120

Période : 1988 - 1990

Fonds : Travaux sur des édifices par Pierre Colas (1932-2019), architecte en chef des Monuments historiques
Sospel (Alpes-Maritimes) - Eglise Saint-Michel ; Saint-Michel (place).

Cote : E/2008/3/16-91

Période : 2007 - 2007

Fonds : Etudes préalables à la restauration de monuments
Dossier individuel de personnel de ORENGO, ANGELIN

Cote : AC 21 P 383271

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles-Seconde guerre mondiale - Lettre O LEFEBVRE à OZOUX (AC 21P)
Dossier individuel de personnel de RAIBAUT, PHILIPPE

Cote : AC 21 P 390965

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde guerre mondiale - Lettre RAAB à RENAUD (AC 21P)

Sospel (Alpes-Maritimes, France)

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