Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Etienne (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'A.-H. Burn Murdoch pour construire une chapelle écossaise, boulevard Longchamp et chemin de Saint-Etienne.

Cote : 2 T 27-116

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Joseph Scoffier pour construire une maison, rue Dabray, rue Vernier et chemin Saint-Etienne.

Cote : 2 T 181-117

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Madeleine Romano pour construire un petit magasin, boulevard Gambetta et chemin de Saint-Etienne.

Cote : 2 T 181-140

Période : 1901 - 1901

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1901-1902)
Demande de Jean-Baptiste Bouttau pour construire un mur de clôture, chemin de Saint-Etienne.

Cote : 2 T 15-1738

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Jean Conte pour construire un mur de clôture, nouveau chemin de Saint-Etienne.

Cote : 2 T 17-1975

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Joseph Ghis pour exhausser d'un étage et réparer, chemin vicinal de Saint-Etienne.

Cote : 2 T 17-1984/2

Période : 1863 - 1863

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Claude Belgrand pour construction, chemin de Saint-Etienne.

Cote : 2 T 11-649

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de J.-P. Visquis pour construction, chemin de Saint-Etienne.

Cote : 2 T 11-666

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Giordan et A. Pellegrin pour construire deux pavillons et une grille en fer, chemin de Saint-Etienne.

Cote : 2 T 11-708

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Barthélemy Ugo pour construire un mur de clôture surmonté d'une grille, chemin Saint-Etienne.

Cote : 2 T 11-709

Période : 1862 - 1862

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Etienne (chemin)

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