Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Barthélemy (chemin)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande du chevalier Gonzague d'Arson pour établir une canalisation, chemin Saint-Barthélemy.

Cote : 2 T 8-130

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande d'Honorine Palma pour construire une hangar, chemin de Saint-Barthélemy.

Cote : 2 T 8-198

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de De Masini pour établir un portail, chemin de Saint-Barthélemy.

Cote : 2 T 8-26

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Baude pour agrandir une villa, chemin de Saint-Barthélemy.

Cote : 2 T 563-603

Période : 1929 - 1929

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande de Pierre Amadé pour peindre la devanture et l'inscription de son épicerie-buvette, maison Gallin, chemin de Saint-Barthélémy.

Cote : 2 T 197-173

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de J. Merlino, marchand de vins, pour peindre la devanture et l'inscription de son magasin, chemin Saint-Barthélémy.

Cote : 2 T 197-73

Période : 1904 - 1904

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1903-1904)
Demande de Jean-Baptiste Florés pour exhausser son pavillon, chemin de Saint-Barthélemy.

Cote : 2 T 28-324

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Adolphe Baquis pour reconstruire un mur de soutènement, chemin de Saint-Barthélemy et chemin de Valrose.

Cote : 2 T 28-386

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande d'Antoine Lantermin pour construire une maison et un portail, chemin rural de l'avenue du Prince-Impérial au chemin de Saint-Barthél...

Cote : 2 T 29-559

Période : 1868 - 1868

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Demande de Villiard pour construire une maison et abaisser le mur de clôture, chemin de Saint-Barthélemy.

Cote : 2 T 30-132

Période : 1869 - 1869

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Saint-Barthélemy (chemin)

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