Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Couvent Saint-François

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de la veuve Bona-Roudeu pour badigeonner la façade de son immeuble, rue de la Tour.

Cote : 2 T 308-34

Période : 1917 - 1917

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1914-1920)
Demande de Joseph Zenensky-Thaon pour modifier la façade nord (rez-de-chaussée et premier étage) de l'entrée de l'ancien cinéma « Tivoli », ...

Cote : 2 T 693-573

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de J. Grec pour restaurer son balcon et son enseigne, 4 place Saint-François.

Cote : 2 T 21-321

Période : 1865 - 1865

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1865-1869)
Local que le propriétaire Guibert est en train de construire contre le mur septentrional du clocher de l'ancien couvent Saint-François.

Cote : O 3/14-1

Période : 1808 - 1808

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
La ville est condamnée à payer au couvent un cens annuel de 6 %.

Cote : GG 16-2

Période : 1666 - 1666

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Requête du prieur aux syndics, relative à la location des maisons situées à la rue de la Roaccia.

Cote : GG 16-3

Période : 1501 - 1800

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Mineurs conventuels

Période : 1501 - 1800

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution
Le couvent donne toutes ses terres situées dans la commune à Ludovic Cotto, pour un service annuel de 16 setiers de bon blé.

Cote : GG 16-1

Période : 1584 - 1584

Fonds : Série GG - Cultes, instruction et assistance à Nice avant la Révolution

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Couvent Saint-François

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