Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames :
Villefranche-sur-Mer (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - commune
Villefranche-sur-Mer (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - lieu habité

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Demande du négociant Esprit Laugeri, de Turin, demandant aux syndics de Nice de faire diligence pour le rétablissement du port franc de Nice...

Cote : HH 101-24

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Injonction aux capitaines dont les barques chargées de blé sont en rade de Villefranche de les décharger afin de pourvoir aux besoins urgent...

Cote : HH 6-7

Fonds : Série HH - Affaires économiques à Nice avant la Révolution
Aménagement de la pointe de la Croisette, Cannes (Alpes-Maritimes)

Cote : ATM-C-67-2

Période : 1967 - 1969

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
Etudes : dossiers conservés en boîtes d'archives

Cote : 1

Période : 1967 - 1969

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
162 IFA 1323/2

Cote : 162 IFA 1323/2

Période : 1967 - 1969

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
162 IFA 1324/1

Cote : 162 IFA 1324/1

Période : 1967 - 1969

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
Etudes : documents conservés à plat

Cote : 2

Période : 1967 - 1969

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
162 IFA 348

Cote : 162 IFA 348

Période : 1967 - 1969

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
162 IFA 349

Cote : 162 IFA 349

Période : 1967 - 1969

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)
1967-1969. Aménagement de la pointe de la Croisette, Cannes : plan masse (éch. 1/2000e), avril 1968.

Cote : AR-06-10-04-04

Période : 1967 - 1969

Fonds : Atelier de Montrouge (ATM)

Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes, France)

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