Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Gênes (route)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande d'E. Kandler pour construire une petite maison, route de Gênes.

Cote : 2 T 467-1112

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de la société anonyme du Gaz et de l'Electricité de Nice pour construire un poste de transformation, route de Gênes, lotissement Vic...

Cote : 2 T 606-470

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Aron Marcuse pour construire une villa, lotissement du Parc du Soleil, route de Gênes.

Cote : 2 T 608-522

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Kandler pour surélever un garage, route de Gênes, quartier Mont Gros.

Cote : 2 T 499-799

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Léopold Torini pour construire une maison de rapport, route de Gênes.

Cote : 2 T 238-161

Période : 1910 - 1910

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Michel Faraut pour démolir et reconstruire un immeuble, route de Gênes et route de Turin.

Cote : 2 T 257-470

Période : 1911 - 1911

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1909-1911)
Demande de Dominique Origlia pour faire une inscription sur la porte de son établissement, route de Gênes.

Cote : 2 T 8-112

Période : 1861 - 1861

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers d'autorisation de voirie (1861-1864)
Demande de Pierre Accinelli pour construire une maison, route de Gênes.

Cote : 2 T 504-114

Période : 1928 - 1928

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1928-1929)
Demande d'Auguste Guiglion pour construire une maison, route de Gênes.

Cote : 2 T 444-422

Période : 1926 - 1926

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Abattoirs ou Baron Ricci (lotissement n° 59), route de Turin (1929-1931). Lotissement Le Caroubier route de la Corniche (1922-1925). Proprié...

Cote : 3 T 13

Période : 1922 - 1922

Fonds : Série T (3 T) - Lotissements à Nice avant la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Gênes (route)

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