Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Palais de Justice

Source :

GeoNames : Palais de Justice de Paris (Île-de-France, Paris)

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Paris. - La Sainte-Chapelle et le Palais de Justice. Lévy & Neurdein réunis (Paris)

Cote : 10 Fi 4406

Période : 1913 - 1932

Fonds : Série Fi (10 Fi) - Cartes postales de France (hors Alpes-Maritimes)
Inventaire après décès : Linzeler, Jean-Pierre. Inspecteur en chef du Palais de justice. Palais de justice

Période : 1843 - 1843

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles MARÉCHAL, 15 mars 1834 - 17 septembre 1847 (étude XLI)
Procès-verbal de présence en faveur de Pierre Meslin, peintre ordinaire du roi, demeurant dans la cour du Palais, et Aubin Pallé, maître maç...

Cote : MC/ET/XLVI/42

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas CHARLES, 11 avril 1636 - mars 1678 (étude XLVI)
Inventaire après décès de Marie Anne Massoulier, épouse de Denis Lacroix, concierge du tribunal civil de la Seine, Palais de Justice.

Cote : MC/ET/XLVI/831

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Mariage de Denis Lacroix, concierge du tribunal civil de la Seine, au Palais de Justice, veuf de Marie Anne Massoulier, avec Marie Françoise...

Cote : MC/ET/XLVI/832

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Adrien Philibert MOISANT, 19 avril 1811 - 4 avril 1836 (étude XLVI)
Inventaire après décès : Tavan, Jacques-Jérôme-Marie. Palais-de-Justice (salle du), n° 13

Période : 1828 - 1828

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Louis Antoine Andry PRESCHEZ, 3 mars 1824 - 13 juillet 1844 (étude XLVII)
Actes judiciaires et extra-judiciaires concernant : Robert Le Lorrain, sculpteur ; Jean François Petit, maître mercier ; Paul Marie Balmaune...

Cote : MC/DC/XCIII/1

Période : 1712 - 1914

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCIII (1566-1994)
Famille Crussol d’Uzès : papier de famille et de gestion.

Cote : MC/DC/XCIII/2

Période : 1567 - 1744

Fonds : Dossiers de clients de l'étude XCIII (1566-1994)
Contrat de mariage entre Claude Gaultier, veuf, greffier de la conciergerie du Palais, demeurant rue Beaurepaire, paroisse Saint-Sauveur, d'...

Cote : MC/ET/LXII/71

Période : 1635 - 1635

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine VIGEON, 19 décembre 1618 - 27 juillet 1640 (étude LXII)
Quittance à Séraphin du TILLET, greffier de la tour Carrée, concernant Jean CHAMPION, écuyer, valet de garde-robe du roi, et Jacquette BOULI...

Cote : MC/ET/XIX/153

Période : 1539 - 1540

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume I PAYEN, 22 avril 1530 - juin 1566 (étude XIX)

Paris (Paris, France) -- Palais de Justice

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