Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Asnelles (Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Asnelles (Normandie, Calvados) - commune
Asnelles (Normandie, Calvados) - lieu habité

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Dossier individuel de personnel de LE BRETON / ZOLNIEROWSKI, CHRISTIANE JULIE

Cote : AC 21 P 364318

Période : 1939 - 1945

Fonds : Victimes civiles - Seconde Guerre Mondiale - Lettres LAVILLE à LEPRETRE (AC 21P)
Administration générale de la commune

Fonds : Archives communales d'Asnelles
Délibérations paroissiales

Cote : 708EDT/1/1

Période : 1724 - 1780

Fonds : Archives communales d'Asnelles
Délibérations du conseil municipal

Fonds : Archives communales d'Asnelles
1790-1792

Cote : 708EDT/1/2

Période : 1790 - 1792

Fonds : Archives communales d'Asnelles
1793-an VII

Cote : 708EDT/1/3

Période : 1793 - 1799

Fonds : Archives communales d'Asnelles
An IX-an XII

Cote : 708EDT/1/4

Période : 1800 - 1804

Fonds : Archives communales d'Asnelles
An XII-an XIII, 1813-1860

Cote : 708EDT/1/5

Période : 1803 - 1860

Fonds : Archives communales d'Asnelles
An XIII-1822

Cote : 708EDT/1/6

Période : 1804 - 1822

Fonds : Archives communales d'Asnelles
1806-1814

Cote : 708EDT/1/7

Période : 1806 - 1814

Fonds : Archives communales d'Asnelles

Asnelles (Calvados, France)

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