Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Carcagny (Calvados, France)

Source :

GeoNames : Carcagny (Normandie, Calvados)

85 contenus liés

Commune de Carcagny : délibérations

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
26 novembre 1790-7 frimaire an II

Cote : 1L/1760

Période : 1790 - 1793

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
13 frimaire an II-28 messidor an II

Cote : 1L/1761

Période : 1793 - 1794

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
30 messidor an II-6 germinal an V

Cote : 1L/1762

Période : 1793 - 1797

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
n° 35 et 35A

Cote : 2753W/12

Période : 1856 - 1899

Fonds : 2753W. Direction départementale de l'équipement, plans d'alignement
Saint-Martin-des-Entrées. Gonneville-sur-Mer. La Rivière-Saint-Sauveur. Carcagny

Cote : S/12534

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Carcagny

Cote : 2C/344

Période : 1718 - 1790

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Carcagny

Cote : 2C/1190

Période : 1690 - 1789

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Carcagny

Cote : 2C/1580

Période : 1790 - 1790

Fonds : 2C - Elections (tailles, aides...)
Carcagny - Ducy-Sainte-Marguerite

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Identification des propriétaires

Cote : 652W/8017

Période : 1949 - 1959

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Pièces techniques

Cote : 652W/8018

Période : 1949 - 1959

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Notifications propriétaires, plans d'enquêtes

Cote : 652W/8019

Période : 1949 - 1959

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Documents définitifs, dossiers administratifs

Cote : 652W/8020

Période : 1949 - 1959

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Carcagny - Ducy-Sainte-Marguerite - Loucelles

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Procès-verbaux de remembrement

Cote : 652W/8231

Période : 1959 - 1959

Fonds : Remembrement agricole : inventaire méthodique
Rivière de la Seulles

Cote : S/12838/1-S/12838/2

Fonds : Service hydraulique
Administration générale

Période : 1602 - 1974

Fonds : Archives communales de Carcagny
Délibérations du conseil municipal

Période : 1602 - 1974

Fonds : Archives communales de Carcagny
1790, 13 mars 1791, 1815-1822

Cote : 369EDT/26

Période : 1790 - 1822

Fonds : Archives communales de Carcagny
mai 1823-septembre 1851

Cote : 369EDT/1

Période : 1823 - 1851

Fonds : Archives communales de Carcagny
octobre 1851-octobre 1889

Cote : 369EDT/2

Période : 1851 - 1889

Fonds : Archives communales de Carcagny
novembre 1889-septembre 1917

Cote : 369EDT/10

Période : 1889 - 1917

Fonds : Archives communales de Carcagny
décembre 1917-2 mai 1974

Cote : 369EDT/11

Période : 1917 - 1974

Fonds : Archives communales de Carcagny
Etat civil

Période : 1602 - 1974

Fonds : Archives communales de Carcagny

Carcagny (Calvados, France)

85 contenus liés

Liens