Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Moutiers-en-Auge (Calvados, France)

Source :

GeoNames : Les Moutiers-en-Auge (Normandie, Calvados)

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Commune des Moutiers-en-Auge : délibérations

Cote : 1L/1647

Période : 1791 - 1795

Fonds : 1L - Administration départementale, registres
Administration générale de la commune

Fonds : Archives communales des Moutiers-en-Auge
Délibérations du conseil municipal

Fonds : Archives communales des Moutiers-en-Auge
30 prairial an VIII-1811

Cote : 763EDT/1/1

Période : 1799 - 1811

Fonds : Archives communales des Moutiers-en-Auge
1812-août 1830

Cote : 763EDT/1/2

Période : 1812 - 1830

Fonds : Archives communales des Moutiers-en-Auge
Novembre 1830-1852

Cote : 763EDT/1/3

Période : 1830 - 1852

Fonds : Archives communales des Moutiers-en-Auge
1853-février 1882

Cote : 763EDT/1/4

Période : 1853 - 1882

Fonds : Archives communales des Moutiers-en-Auge
Mars 1882-avril 1908

Cote : 763EDT/1/5

Période : 1882 - 1908

Fonds : Archives communales des Moutiers-en-Auge
Mai 1908-29 mai 1939

Cote : 763EDT/1/6

Période : 1908 - 1939

Fonds : Archives communales des Moutiers-en-Auge
Délibérations du conseil municipal : extraits

Cote : 763EDT/2/1

Période : 1905 - 1960

Fonds : Archives communales des Moutiers-en-Auge

Les Moutiers-en-Auge (Calvados, France)

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