Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Oubeaux (Isigny-sur-Mer, Calvados, France)

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Les Oubeaux (Normandie, Calvados) - commune
Les Oubeaux (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Lison

Cote : 301W/8

Période : 1948 - 1963

Fonds : 301W - Association syndicale de reconstruction de Bayeux
Les Oubeaux

Cote : 301W/12

Période : 1948 - 1963

Fonds : 301W - Association syndicale de reconstruction de Bayeux
Monographie de la commune de Les Oubeaux. 1885

Fonds : Monographies communales (fin XIXe siècle)
Administration générale de la commune

Fonds : Archives communales des Oubeaux
Délibérations du conseil municipal

Fonds : Archives communales des Oubeaux
19 janvier 1816-6 août 1837

Cote : 55EDT/1/1

Période : 1816 - 1837

Fonds : Archives communales des Oubeaux
25 mars 1849-janvier 1881

Cote : 55EDT/1/2

Période : 1849 - 1881

Fonds : Archives communales des Oubeaux
Février 1881-18 juin 1914

Cote : 55EDT/1/3

Période : 1881 - 1914

Fonds : Archives communales des Oubeaux
Délibérations du conseil municipal : extraits

Cote : 55EDT/1/4

Période : 1898 - 1973

Fonds : Archives communales des Oubeaux
Arrêtés du maire

Cote : 55EDT/1/5

Période : 1948 - 1982

Fonds : Archives communales des Oubeaux

Les Oubeaux (Isigny-sur-Mer, Calvados, France)

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