Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Rubercy (Calvados)

Source :

GeoNames : Rubercy (Normandie,Calvados)

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Rubercy. Carte

Cote : 844W/45302/177

Période : 1878 - 1878

Fonds : Atlas de l'arrondissement de Bayeux
Rubercy. Notice

Cote : 844W/45302/178

Période : 1878 - 1878

Fonds : Atlas de l'arrondissement de Bayeux
Syndicat de Rubercy. Les Monceaux

Cote : S/12594

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Syndicat de Rubercy. Le Mesnil-sur-Blangy. Grainville-Langannerie. Bretteville-l'Orgueilleuse. Isigny-sur-Mer. Englesqueville-en-Auge. Coopé...

Cote : S/12595

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Rubercy ; Haut Bessin

Cote : S/13073

Fonds : Syndicats, associations syndicales
Cadastre. Matrice cadastrale des propriétés bâties

Cote : 62EDT/1

Période : 1882 - 1911

Fonds : Archives communales de Rubercy
Archives communales de Rubercy

Période : 1882 - 1911
Anciennes gares de Rubercy, de Caumont-l'Éventé, de Caen Saint-Martin : cession, aliénation, location, transformation

Cote : 698W/3

Période : 1939 - 1959

Fonds : Bâtiments départementaux : gestion du patrimoine de l'État après-guerre
Rubercy

Fonds : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics
Dossiers 2986BP, 2987BP, 4144BP

Cote : 926W/474

Fonds : 926W-928W - Dommages de guerre des bâtiments publics

Rubercy (Calvados)

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