Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Russy (Aure sur Mer, Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Russy (Normandie, Calvados) - commune
Russy (Normandie,Calvados) - lieu habité

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Premier fonds : Russy

Période : 1613 - 1980

Fonds : Archives communales de Russy
Administration générale

Période : 1613 - 1980

Fonds : Archives communales de Russy
Délibérations du conseil municipal

Période : 1613 - 1980

Fonds : Archives communales de Russy
an III-an VI

Cote : 379EDT/1

Période : 1794 - 1798

Fonds : Archives communales de Russy
an IX-an XI

Cote : 379EDT/2

Période : 1800 - 1803

Fonds : Archives communales de Russy
an XII-1823

Cote : 379EDT/3

Période : 1803 - 1823

Fonds : Archives communales de Russy
1837-6 mai 1852

Cote : 379EDT/4

Période : 1837 - 1852

Fonds : Archives communales de Russy
6 mai 1852-1904

Cote : 379EDT/5

Période : 1852 - 1904

Fonds : Archives communales de Russy
10 novembre 1904-2 décembre 1949

Cote : 379EDT/47

Période : 1904 - 1949

Fonds : Archives communales de Russy
12 janvier 1950-11 juin 1965

Cote : 379EDT/48

Période : 1950 - 1965

Fonds : Archives communales de Russy

Russy (Aure sur Mer, Calvados, France)

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