Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Croix-Grand-Tonne (Thue et Mue, Calvados, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Croix-Grand-Tonne (Normandie, Calvados) - commune
Sainte-Croix-Grand-Tonne (Normandie, Calvados) - lieu habité

178 contenus liés

Moulins hydrauliques sur la rivière la Thue et affluents de la Seulles ; Affaires et travaux concernant la rivière de la Thue

Cote : S/12840/1-S/12840/2

Fonds : Service hydraulique
Sainte-Croix-Grand-Tonne

Période : 1784 - 1962

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Immeuble Léon Deloy : état, réparations, assurance

Cote : 4N/354

Période : 1929 - 1935

Fonds : Sous-série 4N : immeubles et bâtiments départementaux
Sainte-Croix-Grand-Tonne

Période : 1759 - 1884

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1759-1812

Période : 1759 - 1812

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1792-1794

Période : 1792 - 1794

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1794-1798

Période : 1794 - 1798

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1813-8 février 1839

Période : 1813 - 1839

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
7 mai 1839-1854

Période : 1839 - 1854

Fonds : Délibérations (communes de S à V)
1853-1884

Période : 1853 - 1884

Fonds : Délibérations (communes de S à V)

Sainte-Croix-Grand-Tonne (Thue et Mue, Calvados, France)

178 contenus liés

Liens